Information légale
Les droits d’auteur exercés ici ne concernent que les choix dans le design, la structure de la navigation et le contenu des pages du site.
Les marques, noms propres, logos, photos, fichiers PDF, sont utilisés en accord (tacite ou écrit) avec leurs propriétaires.
La mise à disposition de ces documents via Internet n’est pas un transfert de droit de propriété au bénéfice du visiteur du site. La société J’Ose Distribution met simplement à disposition ces documents dans un but d’information, les visiteurs du site s’engageant à respecter les termes des licences accordées par les dits propriétaires.
Nous déclinons toute responsabilité pouvant découler d’un usage contraire à la stipulation ci-dessus, et pouvant léser les bénéficiaires des droits d’auteur, des copyrights, et autres brevets logiciels ; et plus généralement, nous nous efforçons de nous conformer avec la législation actuellement en vigueur au sein de l’Union Européenne (UE) ou de la France, sans exclusive l’une de l’autre, sur les logiciels et les oeuvres numériques.
De même, la société J’Ose Distribution Sarl ne saurait être tenue pour responsable d’éventuels et quelconques dommages pouvant être occasionnés par les logiciels (pages Internet au format HTML et/ou contenant du javascript, PHP, etc.) utilisés sur ce site.
Logiciels
Ainsi que le veut l’usage en matière informatique, nous ne garantissons rien du tout. De même, nous déclinons toute responsabilité concernant les dommages éventuels de quelque nature qui découleraient de l’utilisation de ce site.
Bien évidemment, cette garantie est indépendante des garanties qui s’appliquent aux produits, matériels et services proposés sur le site.
Nous nous sommes engagés à vous offrir le meilleur service, et nous faisons tous les efforts pour rendre votre visite la plus agréable possible.
Permettez-nous d’insister : notre but est de vous simplifier la vie en optimisant la gestion de vos télécommunications, aux meilleurs prix et au meilleur service.
|
